Türblatt mit in einem Rahmen Einsetzbaren Verdunkelungsklingen
Anmelder: Clotures et Portails de France 🇫🇷
Details
- Veröffentlichungs-Nr.
- EP4775791
- Anmeldetag
- 11. Dezember 2025
- Veröffentlichung
- 15. Juli 2026
- Rechtsraum
- EP
- IPC
- E06B7/08, E06B11/02, E06B7/082
Abstract
Vantail (1A) comportant un cadre (10A) et des lames d'occultation (104), ledit cadre comportant au moins deux montants (100 et 101) reliés par au moins une traverse supérieure (102) et par une traverse inférieure (103), lesdites lames d'occultation étant insérables dans ledit cadre dans un même plan vertical. Au moins un des deux montants (100 ; 101) et/ou au moins une des deux traverses (102 ; 103) comporte une première ouverture traversante (106), qui est adaptée pour permettre l'insertion dans le cadre successivement de chaque lame d'occultation sans désassembler le cadre et en enfilant successivement chaque lame d'occultation par une de ses deux extrémités à travers ladite première ouverture traversante du montant ou de la traverse.
Anmelder
- Firma
- Clotures et Portails de France
- Land
- 🇫🇷 Frankreich
Fachgebiete
Matkowska & Associés ist eine Kanzlei für gewerblichen Rechtsschutz mit Sitz in Villeneuve-d'Ascq bei Lille. Sie ist beim Europäischen Patentamt zugelassen und berät zu Patenten, Markenwidersprüchen sowie Design- und Musterschutz.