Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives Patente
🇫🇷 Frankreich
Die Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives (CEA) ist eine französische staatliche Forschungseinrichtung mit Schwerpunkt Kernenergie, alternative Energien und Grundlagenforschung. Das Patentportfolio konzentriert sich auf Halbleiter und elektrische Bauelemente sowie Mess- und Prüftechnik, ergänzt durch Software, Energietechnik und Werkstoffkunde. Anmeldungen sind seit 2000 durchgehend belegt.
Patente nach Anmeldejahr
Nach Anmeldejahr. Patentanmeldungen werden in der Regel erst 18 Monate nach der Anmeldung veröffentlicht, daher sind die jüngsten Jahre noch unvollständig. Der graue Balkenanteil zeigt eine Hochrechnung auf Basis der typischen Veröffentlichungsverzögerung.
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8.392 gesamt| Patent | |||
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08.07.2026
Verfahren zur Herstellung von Polymerkomplexen mit einem Organischen Anion als Ionische Leitfähige Materialien
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
La présente invention se rapporte à un procédé pour la préparation d'un complexe de transfert de charge polymérique comprenant au moins les étapes A) et B) consistant à :- A) mettre en contact, dans un milieu solvant et en présence d'une base de métal alcalino-terreux et/ou de métal de transition, un composé halogéné choisi parmi le chloranil, le fluoranil, le bromanil, le iodanil, avec au moins un composé de formule (III) : NC-R<sup>b</sup>-CN (III),pour former un sel de formule (I)puis- B) mettre en contact ledit sel avec un moins un polymère donneur d'électrons pour former un complexe de transfert de charge polymérique. |
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24.06.2026
Verfahren zur Verspannung von Halbleiterbereichen durch Kontrolle des Flusses einer Eingeschlossenen Oxidschicht
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Zusammenfassung
Réalisation d'un dispositif à régions semi-conductrices contraintes (12a, 12b, 12c, 120b, 120c, 220a, 220d) comprenant :a) revêtir une couche semi-conductrice (12) d'un substrat de type semiconducteur sur isolant, d'une couche (30) de mise en contrainte en un matériau amorphe ayant une contrainte intrinsèque en tension, puisb) former dans la couche (30) de mise en contrainte, au moins une ouverture (33 ; 233<sub>1</sub>, 233<sub>2</sub>) en regard d'une première région semi-conductrice (12a ; 220a, 220d) de ladite couche semi-conductrice puis,c) effectuer un recuit de fluage selon une durée et une température adaptées pour permettre le fluage de la couche isolante (11) du substrat et mettre sous tension la première région semi-conductrice. |
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24.06.2026
Verfahren zur Isolierung in einer Mikroelektronischen Vorrichtung
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Zusammenfassung
L'invention concerne un dispositif microélectronique comprenant une isolation entre une première région (1000a) et une deuxième région (1000b). Le dispositif comprend un empilement (1) comprenant un substrat semiconducteur (10), une couche d'oxyde enterré (20), et une couche mince (30). L'empilement (1) comprend une première région (1000a) et une deuxième région (2000b) séparées par une zone d'isolation (1000). La zone d'isolation (1000) comprend un espaceur (200) isolant s'étendant sur des flancs internes (1a, 1b) de l'empilement (1), une couche épitaxiée (300) s'étendant entre les flancs internes (1a, 1b) de l'empilement (1), une couche séparatrice (400) isolante, s'étendant sur la couche épitaxiée (300), et un motif électriquement conducteur (500) s'étendant sur la couche séparatrice (400). |
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24.06.2026
Josephson-Kontakte und Verfahren zu Ihrer Herstellung
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Zusammenfassung
La divulgation concerne un procédé de fabrication d'une jonction Josephson comprenant :- une fourniture d'un substrat (S),- une formation d'une première couche supraconductrice (21),- une formation d'une couche barrière (30a),- une structuration de la couche barrière (30a) pour former un motif fermé (31) et un motif ouvert (32a),- une formation d'une deuxième couche supraconductrice (22),- une gravure de la deuxième couche supraconductrice (22), configurée pour former des vias (221, 222) en s'arrêtant sur la couche barrière (30a) et,- une gravure de la première couche supraconductrice (21) de part et d'autre du motif fermé (31) et du motif ouvert (32a), configurée pour former des lignes (211, 212). |
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24.06.2026
Piezoelektrischer Resonator
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Zusammenfassung
L'invention concerne un résonateur piézoélectrique (10), notamment pour un convertisseur de puissance, comportant : - Une couche piézoélectrique (20), - Deux électrodes conductrices (30, 40) s'étendant de part et d'autre de la couche piézoélectrique (20) de sorte que la couche conductrice (20) soit prise en sandwich entre les deux électrodes conductrices (30, 40), chaque électrode conductrice (30, 40) étant délimitée latéralement par une bordure (35, 45) présentant une épaisseur différente de l'électrode correspondante (30, 40), les bordures (35, 45) des deux électrodes (30, 40) étant sensiblement symétriques l'une par rapport à l'autre par rapport à un plan médian M s'étendant au milieu de l'épaisseur e<piezo> de la couche piézoélectrique (20). |
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24.06.2026
Nichtflüchtige Speicheranordnung und Verfahren zu Ihrer Herstellung
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Zusammenfassung
L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant : • un transistor (1), • une interconnexion (I) connectant la source (12), comprenant : une ligne (212), un via (222), une première portion (32a) d'une couche d'arrêt de gravure (30) intercalée entre le via (222) et la ligne (212), • un élément mémoire (M) connectant le drain (13), comprenant : - une première électrode (E1) comprenant une ligne (211), un via (221), et une deuxième portion (32b) de la couche d'arrêt intercalée entre les deux, - une couche (31) à base d'un matériau diélectrique ou ferroélectrique couvrant la ligne (211) et le via (221), - une deuxième électrode (E2) surmontant la couche (31), • une interconnexion (I) connectant la grille (10), comprenant : une ligne (212), un via (222), et une troisième portion (32c) de la couche d'arrêt intercalée entre les deux. |
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24.06.2026
Lagervorrichtung
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Zusammenfassung
L'invention concerne un dispositif de roulement configuré pour être monté sur un support (20), le dispositif comportant : - un roulement mécanique (60) comportant une première et une deuxième bague (62, 64, 162, 164) opposées et rotatives entre elles, la première bague (62, 64, 162, 164) étant configurée pour être fixe en rotation par rapport à un support (20), - au moins un transducteur piézoélectrique (70) monté fixe par rapport à la première bague (62, 64, 162, 164), configuré pour s'étendre entre la première bague (62, 64, 162, 164) et le support (20) et configuré pour générer un signal lorsqu'il subit une contrainte selon un axe (M), - une unité de mesure électronique (92) configurée pour recevoir le signal généré par le transducteur piézoélectrique (70) et en déduire au moins une information sur la contrainte selon l'axe (M) s'appliquant entre la première bague (62, 64, 162, 164) et le support (20). |
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17.06.2026
Behälter für Wafer von Mikroelektronischen Vorrichtungen, Anordnung und Anlage mit einem Solchen Behälter
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Status
Angemeldet am 09.12.2025
Anhängig
Vertretung
Santarelli
Zusammenfassung
L'invention concerne un réceptacle pour accueillir un empilement de plaquettes de dispositif(s) microélectronique(s) ou de cellule(s) solaire(s), comportant un support de fond (22) sur lequel une ou plusieurs plaquettes sont destinées à être empilées et un ou plusieurs montants (23, 24) reliés audit support de fond (22), lesdits un ou plusieurs montants (23, 24) s'étendant selon une première direction sensiblement perpendiculaire à un plan principal du support de fond (22) et étant répartis en périphérie du support de fond (22) pour délimiter une zone de réception des plaquettes et guider les plaquettes. Un montant donné parmi lesdits montants du réceptacle comporte un conduit de gaz (45, 46) apte à être raccordé à une source d'alimentation en gaz, en particulier de l'air sous pression, et une buse de soufflage (31, 32, 34) configurée pour diriger un flux de gaz émanant dudit conduit vers la zone de réception. |
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10.06.2026
Verfahren zur Rückgewinnung von Metallen aus Photovoltaikmodulen
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Zusammenfassung
Le procédé comprend les étapes de :a) fourniture de l'ensemble de multicouches comportant une pluralité d'empilements laminés, chacun des empilements laminés comprenant:- un support comportant du silicium cristallin,- des éléments métalliques,- une première couche d'encapsulation,- une seconde couche d'encapsulation,b) application d'un traitement hydrothermal à l'ensemble de multicouches comprenant le placement de la pluralité d'empilements laminés dans une solution aqueuse et l'application d'une chauffe en vue d'amorcer une séparation entre le support et les éléments métalliques,c) application d'un traitement ultrasonore de sorte à finaliser la séparation entre le support et les éléments métalliques récupérer les éléments métalliques. |
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10.06.2026
Verfahren zur Herstellung einer Aktiven Elektrodenanordnung
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Zusammenfassung
Le procédé comprend les étapes suivantes :a) fourniture d'un mélange homogène (1) comprenant au moins un matériau électrochimiquement actif et une solution aqueuse, le mélange homogène (1) étant destiné, après séchage, à former une matière active poreuse poreux (7) pour électrode,b) mise en forme du mélange homogène (1) par colaminage entre un collecteur de courant (4) et un film microporeux (5) de sorte à former un ensemble tricouche (6) comprenant le mélange homogène (1) laminé sous forme d'une bande, dont une première face est assemblée au collecteur de courant (4) et dont une seconde face opposée est assemblée au film microporeux (5), le colaminage réduisant en partie la quantité de solution aqueuse présente dans le mélange homogène (1),c) séchage de l'ensemble tricouche (6) de sorte à évaporer la solution aqueuse résiduelle et obtenir assemblage actif (100) comprenant une bande (9) de matière active poreuse poreux (7) entre le collecteur de courant (4) et le film microporeux (5). |
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27.05.2026
Verfahren zur Herstellung einer String aus Photovoltaischen Zellen
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Zusammenfassung
Procédé de fabrication d'une chaîne photovoltaïque, comportant les étapes suivantes : (a) fournir un assemblage de sous-cellules (10) disposées en tuiles selon des lignes de tuilage (11) parallèles entre elles, les sous-cellules étant connectées entre elles en série, (b) découper l'assemblage perpendiculairement aux lignes de tuilage (11) pour obtenir plusieurs bandes (20) de sous-cellules disposées en tuiles, (c) connecter entre elles les bandes (20) de sous-cellules obtenues. |
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11.03.2026
Neuromorpher Schaltkreis auf der Basis von 2T2R-Rram-Zellen
Software & Datenverarbeitung
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Zusammenfassung
La présente invention concerne un circuit neuromorphique propre à mettre en œuvre un réseau de neurones, le circuit neuromorphique comprenant :- des lignes de mots,- des paires de lignes de bits complémentaires,- des lignes de source,- un ensemble de cellules élémentaires,- un circuit électronique implémentant un neurone présentant une sortie et comportant :- un ensemble de composants logiques,- une unité de comptage,- une unité de comparaison comportant un comparateur et un générateur de tension de comparaison, le comparateur étant propre à comparer la sortie de l'unité de comptage à la tension de comparaison générée par le générateur de tension de comparaison pour émettre en sortie un signal dépendant de la comparaison et correspondant à la sortie du circuit électronique implémentant un neurone. |
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11.03.2026
Verfahren zur Herstellung eines Stapels mit Festoxiden vom Typ Soec/sofc und damit Gebundenden Stapel
Metallurgie & Oberflächentechnik
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Status
Angemeldet am 26.04.2022
Erteilt am 11.03.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
Zusammenfassung
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04.03.2026
Bake zur Detektion einer Strahlungsquelle mit mehreren Szintillatordetektoren
Mess-, Prüf- & Zeitmesstechnik
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Zusammenfassung
L'invention concerne une balise de détection (1) destinée à détecter une présence d'une source d'irradiation photonique et/ou neutronique. La balise comporte au moins un premier détecteur (10), de type scintillateur organique et au moins un deuxième détecteur (20), de type scintillateur inorganique. Le scintillateur inorganique du deuxième détecteur comporte un isotope de capture, propice à une capture de neutrons, notamment des neutrons thermiques ou intermédiaires. La balise comporte une unité de traitement (30), permettant une caractérisation de la source à partir des signaux de détection générés par chaque premier détecteur et par chaque deuxième détecteur. |
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04.03.2026
Monopolare Draht-Plattenantenne
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
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04.03.2026
Fehlertolerante Herstellung von Quantenpolarcodes
Software & Datenverarbeitung
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Status
Angemeldet am 07.09.2022
Erteilt am 04.03.2026
Vertretung
Brevalex · Courbevoie
Santarelli · Paris La Défense
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04.03.2026
Metallische Dichtungsanordnung zum Abdichten zwischen einer Rotierenden Welle und einem Feststehenden Rahmen
Maschinenelemente & Fluidtechnik
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Status
Angemeldet am 01.04.2019
Erteilt am 04.03.2026
Vertretung
Brevalex · Courbevoie
Santarelli · Paris La Défense
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04.03.2026
Verfahren und System zur Vertraulichen Klassifizierung von Daten
Software & Datenverarbeitung
Nachrichtentechnik & Telekommunikation
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Status
Angemeldet am 21.04.2020
Erteilt am 04.03.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
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04.03.2026
Phasenwechselspeicherzelle
Akustik, Musik & Datenspeicherung
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (301) comprenant : - une première couche en un matériau à changement de phase (215) ; - un élément chauffant (209) situé sous la première couche (215) ; - une deuxième couche isolante (203) revêtant un flanc de l'élément chauffant (209) ; et - un premier empilement comportant une troisième couche d'encapsulation (303) revêtant les faces latérales de la deuxième couche (203) et une quatrième couche d'encapsulation (305) revêtant la troisième couche (303) et étant en un matériau présentant une densité inférieure à celle du matériau de la troisième couche (303). |
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04.03.2026
Verfahren zur Herstellung eines Monolithischen Trägers mit Darauf Immobilisierten Uranylkationen sowie Zugehörige Verfahren zur Erfassung und Rückgewinnung
Verfahrens- & Trenntechnik
Kunststoff- & Polymertechnik
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Status
Angemeldet am 07.09.2020
Erteilt am 04.03.2026
Vertretung
Brevalex · Courbevoie
Santarelli · Paris La Défense
Zusammenfassung
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25.02.2026
Quantenvorrichtung mit Gestapelten Bits und ohne Diagonalkopplung
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Status
Angemeldet am 20.12.2024
Erteilt am 25.02.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
Zusammenfassung
Dispositif électronique quantique doté : - d'un premier ensemble de régions semi-conductrices (102L, 104L), - d'un deuxième ensemble de régions semi-conductrices (102R, 104R), le premier ensemble de régions semi-conductrices (102L, 104L) étant disposé en vis-à-vis du deuxième ensemble de régions semi-conductrices (102R, 104R), au moins une région diélectrique (RD) séparant le premier ensemble de régions semi-conductrices (102R, 104R) du deuxième ensemble de régions semi-conductrices (102R, 104R), ladite région diélectrique (RD) étant prévue avec une composition hétérogène de sorte à empêcher un couplage électrostatique entre une première région semi-conductrice inférieure (102L) et une deuxième région semi-conductrice supérieure (104R), et de sorte à empêcher un couplage électrostatique entre une première région semi-conductrice supérieure (104L) et une deuxième région semi-conductrice inférieure (102R). |
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25.02.2026
Mikroelektronische Anordnung mit Zwei Feldeffekttransistoren mit einer Gemeinsamen Elektrode
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
The invention relates to a microelectronic device (1) comprising a first transistor (100) comprising a first drain and a first source, a first doped area (110) constituting one of the first drain and the first source, a second doped area (120) constituting the other of the first drain and the first source, a second transistor (200) comprising a second drain and a second source, a third doped area (210) constituting the second source or the second drain, a fourth doped area (220), constituting the other of the second drain and the second source, a dielectric layer (300) having an upper face (301) in contact with the four doped areas and a rear gate (400) in contact with a lower face (302) of the dielectric layer. The second doped area and the fourth doped area form a common electrode (1000). |
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18.02.2026
Konditionnierungssystem von Festoxid Zellenstapeln vom Typ Soec/sofc bei Hoher Temperatur
Metallurgie & Oberflächentechnik
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Status
Angemeldet am 21.11.2022
Erteilt am 18.02.2026
Vertretung
Brevalex · Courbevoie
Santarelli · Paris La Défense
Zusammenfassung
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18.02.2026
Verfahren zur nicht Zielgerichteten Charakterisierung einer Lösung, die eine Vielzahl von Gelösten Stoffen Enthält
Mess-, Prüf- & Zeitmesstechnik
Software & Datenverarbeitung
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Status
Angemeldet am 09.09.2022
Erteilt am 18.02.2026
Vertretung
Brevalex · Courbevoie
Santarelli · Paris La Défense
Zusammenfassung
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18.02.2026
Elektromagnetische Vorrichtung zur Umwandlung von Mechanischer Energie in Elektrische Energie
Elektrische Energietechnik
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Zusammenfassung
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18.02.2026
Kapazitive Vorrichtung mit Hoher Dichte und Verfahren zur Herstellung einer Solchen Vorrichtung
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Status
Angemeldet am 14.03.2022
Erteilt am 18.02.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
Zusammenfassung
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11.02.2026
System zur Detektion von Malware in einer Ressourcenbeschränkten Vorrichtung
Software & Datenverarbeitung
Nachrichtentechnik & Telekommunikation
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Zusammenfassung
A system for detecting malwares in a resources constrained device (200), the system comprising: - a monitoring module (203), embedded on the device (200), for measuring, at a predefined adaptable monitoring period, internal hardware events related data (202), - a local machine learning module (205), embedded on the device (200), for providing a confidence score that each monitored data is a malware, the local machine learning module being configured to raise an alert (207) if the confidence score is higher than a first predefined alert threshold and to locally store the monitored data in a memory (206) if the confidence score is lower than the first predefined alert threshold and higher than a second predefined suspicious threshold, - a remote machine learning module (208), embedded on a remote server, for receiving the stored monitored data at a predefined transmission rate and process the received data to detect if it corresponds to malware. |
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11.02.2026
Verfahren zur Durchführung einer Semantischen Kommunikation und Zugehöriges Semantisches Kommunikationssystem
Nachrichtentechnik & Telekommunikation
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Zusammenfassung
The present invention concerns a method for carrying out a semantic communication between a sender and a receiver through a wireless channel comprising one or several reconfigurable network nodes, the method comprising the following steps: - generating (110) semantic symbols to be sent, the semantic symbols being generated by a semantic chain including identifying semantic concepts from observed data and mapping the semantic concepts into semantic symbols; - determining (120) an impact of the wireless channel on a semantic communication effectiveness from the sender to the receiver; - based on the determined impact, adapting (130) configuration parameters of the wireless channel and/or the semantic chain. |
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11.02.2026
Lichtemittierende Vorrichtung und Lichtempfänger
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
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11.02.2026
Verfahren zur Herstellung einer Optoelektronischen Vorrichtung, Entsprechende Vorrichtung und System mit Dieser Vorrichtung
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
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05.02.2026
Electromagnetic wave-absorbing composite material, method for manufacturing same and uses thereof
Kunststoff- & Polymertechnik
Elektronik & Schaltungstechnik
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Status
Angemeldet am 23.07.2025
Anhängig
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05.02.2026
Universal efficient dextran microparticles production with microfluidic technology
Kunststoff- & Polymertechnik
Pharma & Biotechnologie
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Status
Angemeldet am 31.07.2025
Anhängig
Zusammenfassung
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04.02.2026
Verfahren zur Herstellung einer Entspannten Gan/ingan-Struktur und daraus Resultierende Struktur
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Status
Angemeldet am 18.12.2020
Erteilt am 04.02.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
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04.02.2026
Verfahren zur Komprimierten Erfassung und Rekonstruktion eines Spektral Abgetasteten Signals
Elektronik & Schaltungstechnik
Nachrichtentechnik & Telekommunikation
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Status
Angemeldet am 28.12.2022
Erteilt am 04.02.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
Zusammenfassung
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04.02.2026
Verbessertes Herstellungsverfahren eines Integrierten Schaltkreises, der einen Nmos- und einen Pmos-Transistor Umfasst
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
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04.02.2026
Verfahren und Vorrichtung zur Identifizierung von Cyberangriffsrisiken
Steuerungs- & Regelungstechnik
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Status
Angemeldet am 12.12.2023
Erteilt am 04.02.2026
Vertretung
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04.02.2026
Verfahren, Computerprogramm und System zur Identifizierung, Erkennung und Lokalisierung einer Objektinstanz in einer 3D-Szene
Software & Datenverarbeitung
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Status
Angemeldet am 02.12.2021
Erteilt am 04.02.2026
Vertretung
Zusammenfassung
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28.01.2026
Verfahren zur Bestimmung von Informationen Bezüglich einer Landmarkenänderung; Programm, Informationsträger und System zur Durchführung des Verfahrens
Steuerungs- & Regelungstechnik
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Status
Angemeldet am 27.02.2024
Erteilt am 28.01.2026
Vertretung
Santarelli · Paris La Défense
Brevalex · Courbevoie
Zusammenfassung
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28.01.2026
Bildverarbeitung für On-Chip-Inferenz
Software & Datenverarbeitung
Nachrichtentechnik & Telekommunikation
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Zusammenfassung
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28.01.2026
Stromsensor mit mehreren Empfindlichkeitsbereichen
Mess-, Prüf- & Zeitmesstechnik
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Status
Angemeldet am 23.07.2019
Erteilt am 28.01.2026
Vertretung
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Wer vertritt Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives?
Die Kanzleien und Patentanwälte, die Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives vertreten, sowie alle Technologiefelder im vollständigen Anmelder-Profil.
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