INNOV-GROUP
Über die Kanzlei
INNOV-GROUP entstand vor über 15 Jahren aus dem Zusammenschluss mehrerer unabhängiger Kanzleien für gewerblichen Rechtsschutz und ist heute mit sieben Standorten in Lyon, Grenoble, Toulouse, Ivry-sur-Seine, Verrières-le-Buisson, Montbéliard und Versailles über ganz Frankreich verteilt. Unter dem Leitgedanken „L'innovation au cœur de toutes nos démarches“ betreut die Gruppe Mandanten vom Start-up bis zu mehreren der größten französischen Patentanmelder und begleitet sie über den gesamten Innovationsprozess. Ein selbst entwickeltes Kostensimulationswerkzeug, das auf anonymisierten Daten aus dem eigenen Patentportfolio beruht, hilft Mandanten bei der Budgetplanung für Schutzrechtsverfahren. Das Team aus Ingenieuren, Juristen und Patentfachkräften deckt technische Bereiche von Halbleitern über Messtechnik bis zu Software und Optik ab.
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Aktuelle Patentanwälte
1Standorte
8Aktuelle Patente
500 gesamt| Patent | |||
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29.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Fluoreszenzbeobachtungssystem für ein Objekt, Z.b. ein Biologisches Objekt
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Zusammenfassung
L'invention concerne un système d'observation d'un objet placé dans un contenant (1), ledit dispositif comportant :- Un module d'excitation (2) comportant plusieurs dispositifs lumineux (20) comportant chacun une sortie par laquelle est émis un signal lumineux, les dispositifs lumineux (20) étant configurés chacun pour émettre sur leur sortie une nappe lumineuse excitatrice (200), suivant un plan d'excitation, lesdits dispositifs lumineux (20) étant agencés de sorte à pouvoir créer sur leurs sorties plusieurs nappes lumineuses excitatrices (200) superposées, suivant plusieurs plans d'excitation parallèles entre eux,- Un dispositif d'imagerie (3) comportant un axe orienté perpendiculairement aux plans d'excitation et positionné de sorte à capturer une image suivant un plan imagé qui soit superposé à l'un desdits plans d'excitation,- Une unité de contrôle (UC) configurée pour activer ou désactiver individuellement chaque dispositif lumineux (20), et pour commander ledit dispositif d'imagerie (3) en vue de pouvoir déplacer le plan imagé. |
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29.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren zur Herstellung eines Wellenleiters
Optik & Fototechnik
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Zusammenfassung
Ce procédé comporte les étapes :a) utiliser un empilement comprenant successivement :- un substrat (1), réalisé en silicium ;- une couche (2) de dioxyde de silicium, formant une gaine inférieure du guide d'ondes ;b) déposer une couche (3) de nitrure de silicium sur la couche (2) de dioxyde de silicium par un dépôt physique en phase vapeur ;c) graver partiellement la couche (3) de nitrure de silicium de manière à former un cœur (C) du guide d'ondes ;d) déposer une couche (4) de dioxyde de silicium autour du cœur (C) formé lors de l'étape c) de manière à former une gaine supérieure du guide d'ondes ;procédé dans lequel la couche (3) de nitrure de silicium est soumise à un traitement (T) de surface par un plasma adapté pour obtenir une rugosité de surface inférieure à un seuil prédéterminé. |
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15.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren zur Steuerung eines Messsystems mit mehreren Elektrochemischen Sensoren Gleicher Art, die in Redundanz Angeordnet Sind
Mess-, Prüf- & Zeitmesstechnik
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Zusammenfassung
L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de mesure, ledit système de mesure comportant au moins deux capteurs électrochimiques (S1, S2) de même type en redondance, mis en contact avec un même milieu à analyser, le premier capteur électrochimique (S1) comportant une première électrode de référence (RE1) et une première électrode de travail (WE1), et le deuxième capteur électrochimique (S2) comportant une deuxième électrode de référence (RE2) et une deuxième électrode de travail (WE2), chaque capteur électrochimique étant apte à mesurer des valeurs d'une grandeur électrique en vue de déterminer des valeurs d'un même paramètre chimique à partir d'une courbe de calibration, ledit procédé consistant à exécuter une phase de remédiation (PH_3) lorsque l'une des électrodes de référence ou de travail des deux capteurs électrochimiques est défaillante. |
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08.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren und Vorrichtung zur Optischen Polarisations- Und/oder Wellenlängenleitweglenkung und Optoelektronischer Sensor damit
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Zusammenfassung
Un détecteur optoélectronique (40") comprend un dispositif (42") de routage optique, au niveau pixel, en polarisation ou en longueur d'onde de la lumière incidente (10), qui est formé au-dessus d'une matrice de photodétecteurs (41"). Un agencement (30x') des routeurs optiques élémentaires permet de réduire les inconvénients du couplage optique réciproque entre pixels adjacents tout en bénéficiant de la meilleure sensibilité du détecteur optoélectronique offerte par le routage optique par rapport au filtrage optique. A cette fin, les motifs de routage de deux routeurs élémentaires adjacents suivant la direction (X) de routage de la lumière, sont disposés en miroir l'un de l'autre suivant cette direction. Ainsi, un pixel associé à l'un des routeurs élémentaires et un pixel associé à l'autre des routeurs élémentaires, qui sont dédiés à la détection du même état de polarisation ou de la une même longueur d'onde, sont contigus suivant la direction de routage de la lumière. |
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08.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Sicherheitsabdeckung zur Überwachung Elektrochemischer Batterien mit Temperatursensoren
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
Couverture de sécurité pour la surveillance de batteries électrochimiques, comportant : - une membrane souple (3), adaptée à entourer au moins partiellement au moins une batterie électrochimique (2) à surveiller en définissant une atmosphère confinée (8), cette membrane souple (3) présentant une face interne (5) destinée à être tournée vers la batterie électrochimique (2), et une face externe (6) destinée à être tournée vers l'extérieur ; - au moins un capteur de température (4) disposé sur la face interne de la membrane souple (3) ; - un module de contrôle (9) raccordé au capteur de température (4) et adapté à détecter un évènement d'augmentation de température de l'atmosphère confinée (8) à une vitesse supérieure à un seuil prédéterminé ; - une interface d'alerte (10) adaptée à émettre un signal représentatif d'une alerte lorsque le module de contrôle (9) détecte ledit évènement. |
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08.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Sicherheitsabdeckung zur Überwachung Elektrochemischer Batterien mit einem Kohlenstoffoxidsensor
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
Couverture de sécurité pour la surveillance de batteries électrochimiques, comportant : - une membrane souple (3), adaptée à entourer au moins partiellement au moins une batterie électrochimique (2) à surveiller en définissant une atmosphère confinée (8), cette membrane souple (3) présentant une face interne (5) destinée à être tournée vers la batterie électrochimique (2), et une face externe (6) destinée à être tournée vers l'extérieur ; - au moins un capteur d'oxyde de carbone (7) disposé sur la face interne (5) de la membrane souple (3) ; - un module de contrôle (9) raccordé au capteur d'oxyde de carbone (7) et adapté à détecter un évènement d'augmentation du taux d'un gaz oxyde de carbone dans l'atmosphère confinée (8) à une vitesse supérieure à un seuil prédéterminé ; - une interface d'alerte (10) adaptée à émettre un signal représentatif d'une alerte lorsque le module de contrôle (9) détecte ledit évènement. |
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08.07.2026 · Cogelec
Verfahren zum Versorgen eines Elektronischen Zylinders eines Schlosses
Anzeige-, Signal- & Kontrolltechnik
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Zusammenfassung
Ce procédé d'alimentation d'un cylindre électronique d'une serrure comporte les étapes suivantes lorsqu'une liaison de transmission d'énergie est établie avec le cylindre électronique : - le placement (352) d'un téléphone mobile équipé d'un émetteur-récepteur à champ proche à moins de 20 cm de la clef, et - la transformation (354) en énergie électrique, par un générateur auxiliaire logé à l'intérieur de la clef, du rayonnement électromagnétique de l'émetteur-récepteur à champ proche et la transmission de cette énergie électrique, au fur et à mesure qu'elle est produite, au cylindre électronique par l'intermédiaire de la liaison de transmission d'énergie pour alimenter le cylindre électronique. |
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08.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren und Verarbeitungsanlage zur Wiederverwertung eines Photovoltaikmoduls
Kunststoff- & Polymertechnik
Halbleiter & Elektrische Bauelemente
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Zusammenfassung
L'invention concerne un procédé de traitement pour recyclage d'un module photovoltaïque (M), ledit module photovoltaïque (M) comprenant ;- Une première couche (1) en face arrière du module photovoltaïque (M), cette première couche étant réalisée à base d'au moins un matériau polymère,- Une deuxième couche (2), dite couche intermédiaire, comprenant une enveloppe d'encapsulation (21) dans laquelle sont placées des cellules photovoltaïques (20),- Une troisième couche (3) formant un deuxième élément de protection en face avant du module photovoltaïque (M),- Le procédé comportant :- Une première étape d'usinage (E2) de la première couche du module photovoltaïque, configurée pour enlever la matière formant ledit premier élément de protection,- Une deuxième étape d'usinage (E3, E3') de ladite couche intermédiaire, configurée pour enlever la matière formant l'enveloppe d'encapsulation (21) et/ou la matière formant lesdites cellules photovoltaïques (20). |
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01.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren zum Online-Lernen einer Neuralen Schnittstelle
Medizintechnik & Gesundheit
Software & Datenverarbeitung
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Zusammenfassung
Procédé d'apprentissage d'une interface neuronale directe, l'interface neuronale directe étant reliée à des capteurs (2<1>...2<I1>) préalablement disposés autour du cerveau d'un utilisateur, l'interface étant configurée pour commander un actionneur (6) en fonction de signaux électrophysiologiques détectés par chaque capteur, en appliquant un modèle prédictif à un tenseur d'observation formé par les signaux détectés durant une époque temporelle. L'interface neuronale comporte un modèle de décodage d'un état de satisfaction permettant d'estimer une satisfaction de l'utilisateur à partir de signaux électrophysiologiques détectés à chaque époque temporelle. Le procédé est tel que le décodeur est formé en fonction d'un poids respectivement assigné à chaque époque temporelle. |
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01.07.2026 · Commissariat à l'Energie Atom…
Verfahren zum Online-Lernen einer Neuralen Schnittstelle unter Verwendung eines Markov-Modells mit Verborgenen Zuständen
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Zusammenfassung
Procédé d'apprentissage d'une interface neuronale directe, l'interface neuronale directe étant reliée à des capteurs (2<1>...2<I1>) préalablement disposés autour du cerveau d'un utilisateur, l'interface étant configurée pour commander un actionneur (6) en fonction de signaux électrophysiologiques détectés par chaque capteur, en différentes époques temporelle, en appliquant plusieurs modèles prédictifs à un tenseur d'observation formé par les signaux détectés durant une époque temporelle. Chaque modèle prédictif est associé à un groupe d'états, chaque groupe d'état comportant des états susceptibles d'être occupés par l'utilisateur. Pour chaque groupe d'états, le modèle prédictif permet d'estimer un état de l'utilisateur en mettant en œuvre un modèle de Markov à états cachés. A chaque époque temporelle est assigné un poids. Chaque modèle prédictif est mis en œuvre ne prenant en compte le poids assigné à chaque époque, et cela dans chaque groupe d'états. |
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Vertretene Patentanmelder
Die Patentanmelder, die INNOV-GROUP in den erfassten Patenten am häufigsten vertritt.
Patente nach Jahr
Nach Anmeldejahr. Patentanmeldungen werden in der Regel erst 18 Monate nach der Anmeldung veröffentlicht, daher sind die jüngsten Jahre noch unvollständig. Der graue Balkenanteil zeigt eine Hochrechnung auf Basis der typischen Veröffentlichungsverzögerung: so viele Anmeldungen sind für das Jahr insgesamt zu erwarten.